Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE DRÔME Communauté de communes du Val de Drôme
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE DRÔME (collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3186643
Date de dépôt :
26/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
26/09/2012
VAL DE DRÔME Communauté de communes du Val de Drôme de COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE DRÔME (collectivité territoriale

Présentation de la marque VAL DE DRÔME Communauté de communes du Val de Drôme

Déposée le 26 septembre 2002 par la société COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE DRÔME (collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « VAL DE DRÔME Communauté de communes du Val de Drôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE DRÔME (collectivité territoriale domicilié(e) BP 331, rue Henri Barbusse ,26402 CREST Cedex - 26402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 600 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE DROME Service communication domicilié(e) rue Henri Barbusse - BP 331,26402 CREST Cedex - 26402 - France.

La marque VAL DE DRÔME Communauté de communes du Val de Drôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186643.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE DRÔME Communauté de communes du Val de Drôme est expirée depuis le 26 septembre 2012.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE DRÔME (collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : BIOVALLEE , BIOVALLEE , agriliens , Ecole des territoires , BIO VALLEE , Ecole des territoires et du développement durable , Val de Drôme en Biovallée , Val de Drôme Communauté de Communes


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE DRÔME (collectivité territoriale) - BP 331, rue Henri Barbusse ,26402 CREST Cedex - 26402 - France - SIREN 242600252


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE DROME Service communication - rue Henri Barbusse - BP 331,26402 CREST Cedex - 26402 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

- Produits de l'imprimerie : dépliants, articles de correspondance (papier, carte, enveloppe) , brochures, affiches, autocollants. - Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet - Edition de livres, revues, périodiques, cartes postales - Expertises (travaux d'ingénieurs)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.